Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "8708802000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

870880200080destinés à l'industrie du montage: des véhicules automobiles du n$o|8703, des véhicules automobiles du n$o|8704|à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2|800|cm$3, des véhicules automobiles du n$o|87056%
FRBTIFR-BTI-2026-024618703809000

Véhicule de parade à propulsion électrique, représentant le personnage « Flash McQueen » des films d’animations « Cars », destiné à être utilisé pour le transport d’une personne (le conducteur) lors des parades ou des évènements spécifiques dans des environnements clos. Il n’est pas conçu pour faire partie d’une attraction. Il n’est pas homologué pour circuler sur la voie publique. Il a été produit en 2012 et se présente à l’état usagé. Le véhicule est constitué des éléments suivants : - un châssis muni de roues et d’un poste de conduite complet (avec volant, siège baquet, boutons de commande) ; - un système de freinage hydraulique ; - des suspensions pilotées pour rehausser la hauteur de caisse ; - un moteur électrique pour la propulsion, alimenté par batterie ; - une carrosserie en fibre de verre, conçue pour être fidèle à l’effigie du personnage : principalement rouge, ornée de flammes jaunes et rouges sur les cotés, du numéro 95 bien visible, avec un visage expressif et des yeux dessinés typiques du personnage. Les caractéristiques du véhicule sont les suivantes : - vitesse maximale : 30 km/h ; - poids : 960 kg ; - dimensions : longueur de 3,8 mètres, largeur de 1,95 mètres et hauteur de 1,25 mètres.

FRBTIFR-BTI-2025-025748708942000

Partie de véhicule automobile destinées à l’industrie du montage de véhicules sans permis équipés de moteurs thermiques ou électriques dont la cylindrée n’éxcède pas 50 cm³, se présentant sous la forme d’une crémaillère de direction. La crémaillères est composée des éléments suivants : - un corps de crémaillère constitué en acier ; - deux soufflets en caoutchouc ; - deux rotules constituées en acier (fixées aux extrémités de la crémaillère). La crémaillère est conditionnée en cartons.

FRBTIFR-BTI-2024-035068703801000

Véhicule de tourisme neuf, uniquement électrique pour la propulsion, permettant de transporter des personnes et des marchandises et muni d’une motorisation de 33 Kw. A l'arrière : il ne comporte pas de siège ni de ceinture à l’arrière, il comprend deux portes et fenêtres qui s’ouvrent. Il y a une grille permanente entre l’avant et l’arrière. On ne peut pas s’asseoir à l’arrière, juste transposer des marchandises (pas de ventilation, pas d’éclairage, pas de cendrier). Longueur de l’empattement : 2423 mm et longueur intérieure maximale du plancher de la zone de transport de la marchandise : 1177mm.

FRBTIFR-BTI-2024-035078703801000

Véhicule de tourisme neuf, uniquement électrique pour la propulsion, permettant de transporter des personnes et des marchandises et muni d’une motorisation de 48Kw. Il ne comporte pas de siège ni de ceinture à l’arrière, il comprend deux portes et fenêtres à l’arrière qui s’ouvrent, il y a une grille permanente entre l’avant et l’arrière. On ne peut pas s’asseoir à l’arrière, juste transposer des marchandises (pas de ventilation, pas d’éclairage, pas de cendrier). Longueur de l’empattement : 2423 mm et longueur intérieure maximale du plancher de la zone de transport de la marchandise : 1177mm.

FRBTIFR-BTI-2018-036928708502090

Partie de véhicule automobile se présentant sous la forme d’un pont moto-directeur destiné aux industriels fabriquant des véhicules 4x4 tout terrain, d’un PTAC de 17 tonnes. Le produit remplit les fonctions de portage, guidage, freinage et transmission du couple moteur jusqu’aux roues. Il est composé d’un carter de pont avec une partie centrale sur laquelle se fixe le mécanisme recevant le mouvement de rotation provenant de la boîte de vitesses du véhicule. De chaque côté de la partie centrale, un bras tubulaire permet de relier celle-ci aux deux extrémités du pont. Sur chaque bras tubulaire, il y a une zone qui permet de fixer le pont sous le châssis du véhicule. Le mécanisme renvoie le mouvement dans les extrémités grâce à des pignons coniques et à un différentiel. Sur chacune des extrémités il y a un système d’articulation permettant de faire braquer les roues, un frein et un moyeu sur lequel se monte la roue du véhicule. Les deux extrémités sont reliées par l’intermédiaire de leviers et d’une barre d’accouplement. Poids : environ 640 kg. Dimensions : 2400 mm.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI