Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "90213990"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2023-0387790213990

Partie de prothèse orthopédique externe de sport consistant en une lame de course, constituée en fibre de carbone, destinée à être fixée sur une emboîture de prothèse. La lame peut être adaptée pour permettre la pratique sportive aux personnes amputées trans-tibiaux ou trans-fémoraux. Elle est constituée en fibre de carbone et équipée des éléments suivants : - un dispositif de fixation en inox permettant de la relier à l’emboîture grâce à un adaptateur ; - une semelle en caoutchouc. La lame peut avoir des tailles différentes afin de s’adapter à la morphologie (poids et taille) de l’utilisateur et à l’activité pratiquée (marche sportive, course modérée, course soutenue).

FRBTIFR-BTI-2022-0819990213990

Partie de prothèse cardiaque se présentant sous la forme d’une carte électronique enrobée entrant dans son processus de fabrication. La carte électronique est livrée dans une boîte de transport, en sac ESD thermoscellé sous azote. Le sac sous azote contient également un indicateur d’humidité et un sachet anti-humidité.

FRBTIFR-BTI-2022-0820190213990

Partie de prothèse cardiaque se présentant sous la forme d’une carte électronique sans enrobage entrant dans son processus de fabrication. La carte électronique est livrée dans une boîte de transport, en sac ESD thermoscellé sous azote. Le sac sous azote contient également un indicateur d’humidité et un sachet anti-humidité.

FRBTIFR-BTI-2022-082029021399000

Partie de prothèse cardiaque se présentant sous la forme d’une carte électronique sans enrobage et parylénée entrant dans son processus de fabrication. La carte électronique est livrée dans une boîte de transport, en sac ESD thermoscellé sous azote. Le sac sous azote contient également un indicateur d’humidité et un sachet anti-humidité.

FRBTIFR-BTI-2022-0605490213990

Partie de prothèse cardiaque se présentant sous la forme d’une carte électronique dans sa boîte de transport, en sac ESD (décharge électrostatique) thermoscellé sous azote. La carte électronique sera intégrée dans un coeur artificiel, le tout sera implanté dans le corps humain afin de remplacer l'organe naturel (coeur) du patient souffrant d'une insuffisance cardiaque. La carte électronique entre dans la fabrication d'une prothèse cardiaque (non inclus), sa présence est indispensable pour le bon fonctionnement de l'ensemble. La marchandise rassemble la carte électronique, un indicateur d'humidité ainsi qu'un sachet anti-humidité. La carte électronique est caractérisée, vérifiée puis conditionnée sous azote. Dimensions (L x l x h, en centimètres) : 17 x 14 x 12. Poids : 200 grammes.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI