Partie de prothèse cardiaque se présentant sous la forme d’une carte électronique dans sa boîte de transport, en sac ESD (décharge électrostatique) thermoscellé sous azote. La carte électronique sera intégrée dans un coeur artificiel, le tout sera implanté dans le corps humain afin de remplacer l'organe naturel (coeur) du patient souffrant d'une insuffisance cardiaque. La carte électronique entre dans la fabrication d'une prothèse cardiaque (non inclus), sa présence est indispensable pour le bon fonctionnement de l'ensemble. La marchandise rassemble la carte électronique, un indicateur d'humidité ainsi qu'un sachet anti-humidité. La carte électronique est caractérisée, vérifiée puis conditionnée sous azote. Dimensions (L x l x h, en centimètres) : 17 x 14 x 12. Poids : 200 grammes.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 9021, 9021 39, 9021 39 90. Règle générale 3.b) : les articles mélangés, composites ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent la carte électronique qui sera intégrée en tant que partie indispensable d'une prothèse cardiaque (coeur artificiel). Règle générale 5.b) : Les emballages et contenants des marchandises, présentées avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu’ils sont du type normalement vendus avec celles-ci. Note 2.b) du chapitre 90 : Lorsqu’ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particulier, les parties ou accessoires sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils.. NESH de la position tarifaire du 9021, Paragraphe relatif aux parties et accessoires.