Partie de prothèse cardiaque se présentant sous la forme d’une carte électronique sans enrobage et parylénée entrant dans son processus de fabrication. La carte électronique est livrée dans une boîte de transport, en sac ESD thermoscellé sous azote. Le sac sous azote contient également un indicateur d’humidité et un sachet anti-humidité.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l’article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent, la carte électronique. Règle générale 5b : Les emballages et contenants des marchandises, présentées avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu’ils sont du type normalement vendus avec celles-ci. Note 2.b du chapitre 90 : Lorsqu’ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particulier, les parties ou accessoires sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils. NESH de la position tarifaire du 9021, Paragraphe relatif aux parties et accessoires.