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1 résultats pour "9503004910"

Codes nomenclature

950300491080faits à la main, en bois6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-04612-029503004100

Coffret pour la vente au détail, composé : - d'un livre illustré relié de 104 pages contenant trois histoires, chacune précédée d'un QR code permettant d'accéder à une version audio, - et d'une peluche représentant un loup de 28 cm en polyester, personnage principal des histoires contenues dans le livre. Les articles sont présentés ensemble dans un coffret en carton avec fenêtre transparente. Le coffret est au format 370 x 239 x 72 mm et pèse 978 grammes. Ce RTC ne reprend que la peluche, le livre illustré faisant l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-07196-019503004100

Jouets pour enfants se présentant sous la forme d’un œuf en matière plastique contenant : - une peluche rembourrée représentant un animal à collectionner, d’une hauteur de 25cm, - une planche de 9 petits autocollants, - des accessoires de déguisements en matière plastique tels que : - des ailes de papillon, - un diadème, - une baguette surmontée d’une étoile, - des perles et un élastique pour fabriquer un bracelet fantaisie, - un petit œuf contenant une figurine, - un dépliant présentant la collection complète. Ce RTC ne reprend que la peluche rembourrée, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-07199-019503004100

Jouets pour enfants se présentant sous la forme de 2 œufs en matière plastique contenant chacun : - une peluche rembourrée représentant un animal à collectionner, d'une hauteur de 20cm, - un sachet de slime, - une planche de 9 petits autocollants, - un petit gâteau parfumé en matière plastique, - un dépliant présentant la collection complète. Ce RTC ne reprend que la peluche rembourrée, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2026-003959503004990

Jouet pour enfant se présentant sous la forme d’une peluche représentant un animal (ours), présentée à l’état démontée, disposant d’un module musical. La peluche est présentée à l’état de kit comprenant l’ensemble des éléments à assembler par couture pour confectionner une peluche. Le kit ne comprend pas de matériau de rembourrage. Une opération de rembourrage sera nécessaire après les opérations de couture pour obtenir le produit fini. La peluche ne présente pas en l’état les caractéristiques d’une peluche rembourrée. Le kit se compose des éléments suivants : - des morceaux de tissu non rembourrés représentant les différentes parties d’un ours (tête, oreilles, corps, pattes) ; - des pièces en matière plastique représentant les yeux ; - un ruban ; - un module sonore à insérer à l’intérieur du corps de la peluche.

FRBTIFR-BTI-2026-026239503004990

Jouets en PVC se présentant sous la forme d'animaux à chevaucher de différents modèles (cygne, flamant rose, requin, lama, alligator..). Ces articles sont équipés de deux poignées permettant le maintien de l'enfant. L'âge minimum pré requis pour utiliser ces produits est de 3 ans.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI