Jouet pour enfant se présentant sous la forme d’une peluche représentant un animal (ours), présentée à l’état démontée, disposant d’un module musical. La peluche est présentée à l’état de kit comprenant l’ensemble des éléments à assembler par couture pour confectionner une peluche. Le kit ne comprend pas de matériau de rembourrage. Une opération de rembourrage sera nécessaire après les opérations de couture pour obtenir le produit fini. La peluche ne présente pas en l’état les caractéristiques d’une peluche rembourrée. Le kit se compose des éléments suivants : - des morceaux de tissu non rembourrés représentant les différentes parties d’un ours (tête, oreilles, corps, pattes) ; - des pièces en matière plastique représentant les yeux ; - un ruban ; - un module sonore à insérer à l’intérieur du corps de la peluche.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2.a) : les articles incomplets ou démontés sont classés comme complets et montés lorsqu’ils en présentent les caractéristiques essentielles. Règle générale 3.b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l’article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent, le jouet non rembourré représentant un animal. Règlement d’exécution (UE) n° 2015/352 de la commission du 02/03/2015 paru au JOUE L 61/5 du 05/03/2015 par analogie. NESH de la position tarifaire du 9503, Groupe D, Alinéa 1), qui reprennent les jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, même ayant essentiellement des caractéristiques physiques humaines (anges, robots, démons, monstres, par exemple), y compris ceux pour théâtres de marionnettes. NENC relatives aux positions 9503 00 41 et 9503 00 49 publiées au JOUE C 119/412 du 29/03/2019, portant sur les jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines.