Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "9504400000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

950440000080Cartes à jouer6%
FRBTIFR-BTI-2026-028099504400000

Jeu de cartes sous la forme d’un jeu de « Flip ». Dimensions : 150mmx105mmx38mm. Conditionnement : boite cloche en carton (dans les tons bleu vert avec le titre en jaune cerclé de rose avec effet brillant) à l'intérieure de laquelle se trouvent les composants nécessaires pour jouer et les règles du jeu. Le produit est fait de papier et carton.

FRBTIFR-BTI-2026-01182-029504400000

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans une boîte en carton imprimé, composé : - de 8 verres à boire décorés, type verres à shot, autre qu'en vitrocéramique, cristal au plomb et verre trempé, cueilli mécaniquement ; - d'un jeu de 56 cartes à jouer. Ce RTC ne reprend que le classement du jeu de carte, les 8 verres à boire faisant l'objet d'un classement différent.

FRBTIFR-BTI-2025-088789504400000

Boîte de jeu de poker conditionnée dans une mallette inspirée d'une malle. La boîte est réalisée en toile Monogram rehaussée d'une garniture en cuir de vache et de finitions métalliques en laiton doré. Le contenant est spécialement aménagé pour recevoir l'assortiment et protéger celui-ci hors des moments d'utilisation du jeu de poker. L'ensemble des articles composés pour la vente au détail sont destinés à remplir l'exercice d'une seule activité, celle du poker. La boîte de jeu est composée de 300 jetons en céramique, deux jeux de cartes et un bouton dealer en plexiglas transparent.

FRBTIFR-BTI-2025-049459504400000

L'article est une 1 boîte contenant 1 plateau, 1 livret (16 pages + couverture) et 48 cartes (2 paquets de 24). La boîte est composée d'une base et d'un couvercle, avec 2 trous pour les pouces sur le couvercle. Les cartes sont découpées à la taille voulue et avec 4 coins arrondis, 2 paquets côte à côte, les 24 cartes sont maintenues par un élastique. Pour préparer le jeu, il faut placer toutes les cartes, face cachée, devant soi. Le joueur le plus jeune commence et retourne deux cartes. Si elles ne forment pas une paire, il les remet face cachée et c’est au tour du suivant. Si c’est une paire, le joueur prend les cartes et rejoue. La partie est terminée quand il n’y a plus de cartes au centre. Le gagnant est le joueur qui trouve le plus de paires. Boîte - 169 x 133,5 x 55,8 mm Plateau - 289 x 255 mm environ Livret - 75 x 115 mm P 48 cartes - 75 x 115 mm

FRBTIFR-BTI-2025-009629504400000

Jeu de société de type de memory permettant de jouer seul ou à plusieurs. Il s’agit de retrouver toutes les paires grâce à son sens de l’observation et à sa mémoire. Le coffret comprend 24 cartes. Les cartes sont conditionnées dans une boîte cartonnée imprimée et vernie.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI