Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans une boîte en carton imprimé, composé : - de 8 verres à boire décorés, type verres à shot, autre qu'en vitrocéramique, cristal au plomb et verre trempé, cueilli mécaniquement ; - d'un jeu de 56 cartes à jouer. Ce RTC ne reprend que le classement du jeu de carte, les 8 verres à boire faisant l'objet d'un classement différent.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b : les emballages sont classés avec la marchandise qu’ils contiennent.. NESH de la position tarifaire 9504, alinéa 11, reprenant les jeux de cartes de toutes sortes et de toutes dimensions (bridge, tarot, lexicon, etc.). Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.