Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "9603500000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

960350000080autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules6%
FRBTIFR-BTI-2025-079549603500000

Boite d'accessoires pour mini outils - 35 pièces. Composé de 3 mini mandrins, 3 lames de scie en acier inoxydable diamètre 22, 25 et 32 mm, 3 disques de découpe, 1 embout autotaraudeur, 2 meules, 1 brosse en métal, 10 anneaux de ponçage pour mini mandrin, 10 disques à lustrer diamètre 13 et 26 mm, 1 lot de 36 disques à poncer et 1 boîte de patins abrasifs ronds. Matériaux : aluminium, coton, cuivre, acier et fer. Boîte compartimentée en plastique composée de 36 pièces de feuilles de résine Ø24 mm, 1 flacon de 42 pièces Ø20 mm, 3 pièces de double maille Ø32 mm. Poids : 110 g.

FRBTIFR-BTI-2025-072269603500000

Tête pour balai/aspirateur se présentant sous la forme d’une brosse destinée à être utilisée avec un nettoyeur (non repris dans ce RTC) pour le nettoyage de SPA ou de piscines. Elle est constituée d’une structure en matière plastique équipée d’un embout spécifique pour la connexion de la tête à un nettoyeur et de poils permettant le brossage. Suivant le modèle d’appareil auquel elle est dédiée, la brosse peut avoir des dimensions et des formes différentes.

FRBTIFR-BTI-2025-063959603500000

Brosses pour robot aspirateur de fond permettant de nettoyer le fond d'un liner en profondeur et d'enlever les impuretés. Il existe différents robots (robot électrique et robot non électrique) non inclus dans ce RTC.

FRBTIFR-BTI-2025-036689603500000

Brosse pour le nettoyage de moyeux composée d’un disque abrasif de diamètre 150 mm.

FRBTIFR-BTI-2024-077329603500000

Partie de brosse prévue pour être fixée sur la platine d’une machine destinée au désherbage des routes et trottoirs. Elle se présente sous la forme d’un disque circulaire équipé de torons, en acier tressé, recouverts de gaines en polyéthylène (PE) ou polyvinylchloryde (PVC). Composition et dimension des torons : 6 tresses de 36 fils d’acier, 200 à 300 mm de longueur et 26 mm de diamètre

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI