Tête pour balai/aspirateur se présentant sous la forme d’une brosse destinée à être utilisée avec un nettoyeur (non repris dans ce RTC) pour le nettoyage de SPA ou de piscines. Elle est constituée d’une structure en matière plastique équipée d’un embout spécifique pour la connexion de la tête à un nettoyeur et de poils permettant le brossage. Suivant le modèle d’appareil auquel elle est dédiée, la brosse peut avoir des dimensions et des formes différentes.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 1.o) de la section XVI : la présente section ne comprend pas les outils interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (n° 96.03), ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d’après la matière constitutive de leur partie travaillante (Chapitres 40,42,43,45,59, n°s 68.04, 69.09, par exemple). NESH de la position tarifaire du 9603, Paragraphe B), Point III, qui reprennent les brosses pour appareils électro-domestiques (cireuses à parquet, encaustiqueuses, aspirateurs de poussières, par exemple.