Lettre de transport aérien (LTA)

Définition et caractéristiques

La lettre de transport aérien (LTA), ou Air Waybill (AWB), est le document standard du fret aérien. Émise par la compagnie aérienne ou le transitaire, elle remplit plusieurs fonctions:

• Contrat de transport entre l'expéditeur et le transporteur aérien
• Reçu des marchandises par le transporteur
• Bordereau d'instruction pour la manutention et la livraison

Contrairement au connaissement maritime, la LTA n'est pas un titre de propriété et n'est pas négociable.

Cadre juridique

La LTA est régie par la Convention de Montréal (1999), qui a remplacé la Convention de Varsovie (1929). Elle définit:

• Les limites de responsabilité du transporteur (22 DTS/kg pour les marchandises)
• Les délais de réclamation (14 jours pour les dommages, 21 jours pour les retards)
• Les mentions obligatoires de la LTA

Types de LTA

• MAWB (Master Air Waybill): émise par la compagnie aérienne, couvre l'ensemble de l'envoi consolidé
• HAWB (House Air Waybill): émise par le transitaire pour chaque envoi individuel au sein d'une consolidation

Points de vigilance

• La LTA doit être émise avant la remise des marchandises au transporteur
• Les marchandises dangereuses nécessitent une déclaration spécifique (DGD) conforme aux réglementations IATA/DGR
• L'e-AWB (LTA électronique) est désormais la norme sur la plupart des routes, conformément à la résolution 672 de l'IATA