Carnet TIR
Document de transit douanier international permettant le transport routier de marchandises sous scellé douanier à travers plusieurs pays.
Carnet TIR (Transports Internationaux Routiers)
Le Carnet TIR est un document de transit douanier international créé par la Convention TIR de 1975 (administrée par l'ONU/CEE). Il permet le transport routier de marchandises en suspension de droits à travers les territoires des pays signataires, sans contrôle douanier aux frontières intermédiaires.
Principe
Les marchandises sont chargées dans un véhicule ou conteneur agréé TIR et scellé par les douanes au départ. Le scellé n'est brisé qu'à destination. Les douanes des pays de transit se limitent à vérifier l'intégrité du scellé et à viser le Carnet TIR.
Pays signataires
Plus de 77 pays ont adhéré à la Convention TIR, couvrant l'Europe, l'Asie centrale, le Moyen-Orient, l'Afrique du Nord et l'Amérique du Nord.
Garantie internationale
Le système TIR est garanti par l'IRU (International Road Transport Union) via une chaîne de garantie nationale (en France, l'AFTRI). En cas de non-apurement, la garantie couvre les droits et taxes jusqu'à 100 000 EUR par carnet.
eTIR
Le système eTIR est la version électronique du Carnet TIR, permettant l'échange de données en temps réel entre les douanes et l'IRU. Il est progressivement déployé.
Utilité
Le Carnet TIR reste très utilisé pour le transport routier entre l'UE et la Turquie, les pays du Caucase, l'Iran et l'Asie centrale, où le NCTS ne s'applique pas.