Crédit documentaire transférable
Lettre de crédit permettant au bénéficiaire de transférer tout ou partie du crédit à un ou plusieurs seconds bénéficiaires.
Crédit documentaire transférable
Un crédit documentaire transférable est une lettre de crédit qui permet au premier bénéficiaire (généralement un intermédiaire commercial) de demander à la banque de transférer tout ou partie du crédit à un ou plusieurs seconds bénéficiaires (les fournisseurs réels).
Utilisation typique
Un négociant international achète des marchandises auprès d'un fournisseur et les revend à un acheteur final. L'acheteur final ouvre un crédit transférable en faveur du négociant, qui le transfère partiellement à son fournisseur. Le négociant conserve sa marge.
Conditions
Le crédit doit être expressément désigné comme « transférable ». Le transfert ne peut être effectué que par la banque désignée (banque transférante). Le crédit ne peut être transféré qu'une seule fois (les seconds bénéficiaires ne peuvent pas transférer à nouveau).
Substitution de documents
Le premier bénéficiaire peut substituer ses propres factures (à un montant supérieur) à celles des seconds bénéficiaires, préservant ainsi la confidentialité de sa marge.
Règles applicables
Article 38 des UCP 600 de la CCI.
Alternative
Le crédit back-to-back (adossé) est une alternative où deux crédits distincts sont émis: un crédit principal de l'acheteur final et un crédit secondaire du négociant vers son fournisseur, adossé au premier.