Recueil de classement

Le Recueil de classement (Compendium of Classification Opinions) est une publication officielle de l'OMD qui compile l'ensemble des avis de classement adoptés par le Comité du Système harmonisé depuis la création du SH. Il constitue, avec les Notes explicatives, l'un des deux outils d'interprétation majeurs du SH.

Le Recueil est organisé selon la structure du SH: pour chaque position et sous-position ayant fait l'objet d'un avis, on trouve la description du produit classé, sa composition ou ses caractéristiques, et la motivation du classement. Contrairement aux Notes explicatives qui donnent des indications générales, le Recueil traite de produits spécifiques avec leurs caractéristiques propres.

Le Recueil est régulièrement mis à jour par l'adjonction de nouveaux avis et la suppression des avis devenus obsolètes (par exemple, après une révision du SH qui rend le classement évident). La version électronique est mise à jour après chaque session du Comité du SH.

Pour les praticiens, le Recueil est un outil d'argumentation précieux dans les litiges de classement: citer un avis de classement portant sur un produit identique ou très similaire renforce considérablement la position de l'opérateur. Les juridictions douanières nationales et européennes accordent un poids significatif à ces avis dans leur raisonnement.