Classement par analogie
Application de la RGI 4 pour classer des marchandises nouvelles ou atypiques par similitude avec des produits connus.
Le classement par analogie est la méthode de classement prévue par la Règle Générale d'Interprétation n°4 (RGI 4), utilisée en dernier recours lorsque les règles 1 à 3 ne permettent pas de déterminer le classement d'une marchandise. La RGI 4 dispose que ces marchandises sont classées dans la position afférente aux articles les plus analogues.
Cette règle intervient principalement pour les produits innovants qui n'existaient pas lors de la dernière révision du SH et qui ne correspondent directement à aucune position existante. Elle s'applique également aux produits fortement atypiques ou aux combinaisons inhabituelles de matières et fonctions.
La détermination de l'analogie repose sur plusieurs critères: la similitude de composition, la fonction ou l'usage de la marchandise, sa présentation, et son mode de commercialisation. L'administration douanière ou le juge évalue ces critères pour identifier le produit le plus proche dans la nomenclature.
En pratique, le classement par analogie est rare car la plupart des marchandises trouvent leur place dans une position du SH via les règles 1 à 3. Il est néanmoins important pour les industries de pointe (nanotechnologies, matériaux composites avancés, dispositifs combinés) où l'innovation devance régulièrement la nomenclature. L'obtention d'un RTC est particulièrement recommandée pour ces produits.