Lettre de crédit stand-by (SBLC)
Garantie bancaire activable en cas de défaillance du débiteur, alternative flexible au crédit documentaire classique.
Lettre de crédit stand-by (Standby Letter of Credit — SBLC)
La SBLC est une garantie bancaire par laquelle la banque émettrice s'engage à payer le bénéficiaire si le donneur d'ordre (l'acheteur) ne remplit pas ses obligations contractuelles. Contrairement au crédit documentaire classique (qui est un mécanisme de paiement), la SBLC est un filet de sécurité.
Fonctionnement
Le paiement normal se fait directement entre acheteur et vendeur (par virement). La SBLC n'est activée que si l'acheteur fait défaut. Le bénéficiaire présente alors les documents prouvant la défaillance pour obtenir le paiement de la banque.
Avantages par rapport au crédit documentaire
Moins lourde documentairement, moins coûteuse, plus souple et mieux adaptée aux relations commerciales régulières. Elle couvre aussi bien la bonne exécution d'un contrat que le paiement.
Règles applicables
Les SBLC sont régies par les ISP98 (International Standby Practices) ou les UCP 600 de la CCI.
Utilisation
La SBLC est très utilisée dans le commerce avec les États-Unis (où les banques ne peuvent pas émettre de garanties bancaires classiques), dans les contrats de fourniture régulière et comme garantie de bonne exécution.
Coût
Typiquement 1 à 3 % du montant garanti par an, selon le risque pays et la notation de l'acheteur.