import produits viticoles VI1 original
Bonjour, Afin d'effectuer une mise à la consommation de vins en provenance d'amérique du sud. Est il nécessaire d'avoir le VI1 original?
recherche RDE avec agrement ISOPE FOS SUR MER
Bonjour, je suis à la recherche d'un RDE ayant l'agrement ISOPE pour traiter une dossier import de lubrifiants, HS CODE 2710. merci
GESTION DES RECTIFICATIONS / INVALIDATION DANS DELTA I/E
Bonjour, Nous sommes toujours dans l’attente du BOD concernant les rectifications / invalidations. La douane me demande d’invalider une déclaration ...
cas d'un incoterm DDP comment récuperer la TVA à l'import sur la prestation de transport
bonjour Philippe, merci pour ces précisions.
Bonjour, dans le cas d'un incoterm DDP, est ce que l'importateur est en capacité de récuperer la TVA sur la prestation de transport? si oui par quel m...
ATMG obligatoire pour un hélicoptère
ok je comprends mieux, cela concerne les armes mais aussi le materiel militaire
La réponse de l'IA n'est pas correcte. J'ai effectué des recherches complémentaires sur le service public "service public fédéral justice", la marchan...
Bonjour à Tous, Savez vous si il est obligatoire d'avoir une ATMG pour un hélicoptère militaire qui arrive à Anvers et à destination de la France?