Quelles procédure pour présenter simplement à la douane un T2LF d'un produit remis par un fournisseur lors d'un salon
Le cas est le suivant. Une société Guadeloupéenne participe à un salon à Lisbone. Cette société profite du salon pour récupérer auprès d'un de ces fou...
Liste des codes et libellés des mentions spéciales dans Delta I, rubrique GS
Je voudrais avoir la liste des codes et libellés des mentions spéciales dans Delta I présent dans une déclaration d'importation dans la rubrique "Donn...
Quel classement tarifaire pour un stérilisateur à vapeur sous pression (autoclave)
Je cherche à classer une machine dont le libellé anglais est "Pressure Steam Retort Sterilizer" qu'on pourrait traduire par "stérilisateur à vapeur so...
Export surgelé, production Guadeloupe, par avion, arrivée à Paris RIS-ORANGIS
Je voudrais avoir la liste dans les détails des actions à mener par un RDE situé en Guadeloupe pour l'exportation (dédouanement compris) de sachets d'...
Export surgelé, production Guadeloupe, passage au port du Havre, arrivée à Paris
Import machine, fournisseur chinois, passage au port du Havre, arrivée en Guadeloupe
Je voudrais avoir la liste dans les détails des actions à mener par un RDE situé en Guadeloupe pour l'importation (dédouanement compris) d'une machine...
Comment classer une paire de baguettes chinoises en métal argenté ?
JE suis d'accord avec 8215910000.
Qu'est-ce que le modèle de données de l'OMD?
Quels sont les SI Douaniers du monde entier qui supporte le modèle de données de l'OMD? Dans quel contexte ce modèle de données est-il utilisé?