Véhicule aérien sans pilote se présentant sous la forme d’un drone civil professionnel avec appareils pour la capture et l’enregistrement d’images et de vidéos. Le drone (ou UAV) est destiné à un usage civil pour des professionnels. Il sert en effet à des missions de surveillance, de reconnaissance et de cartographie. Ses appareils photographiques ou ses caméras permettent en effet à la fois d’enregistrer des images fixes et des images en continu sous la forme de vidéos. Le drone fonctionne grâce à deux moteurs électriques et des hélices alimentés par deux batteries au lithium-ion et des panneaux solaires. Il dispose d’un autopilote, un système autonome gérant les commandes de vol, la communication, la trajectoire et la navigation. Le décollage est effectué par une catapulte au sol, un système mécanique à propulsion élastique. Le drone se présente sous la forme d'un planeur, il comprend notamment une voilure fixe, un fuselage, deux paires d’ailes, deux moteurs électriques, des hélices, deux batteries au lithium-ion, des panneaux solaires, un système de navigation aérienne avancé de type module GPS, et soit un ou deux appareils photographiques haute définition (HD) avec cartes SD pour des missions de cartographie, soit une boule gyroscopique avec une ou deux caméras pour des missions de reconnaissance et de surveillance. Les caméras servent à l’acquisition d’images pour la mission prise de vues aériennes, elles ne servent pas au pilotage. Les images et vidéos sont enregistrées et stockées sur les cartes SD. Le drone est associé à une station de contrôle au sol composée d’un système de contrôle (logiciel/software et matériel informatique/hardware), d’un système de communication et d’un système de contrôle de la charge utile (logiciel/software et matériel informatique/hardware). Il s’agit d’un système autonome permettant de surveiller le drone en vol. Le drone se range dans une caisse de transport. Le drone se présente sous la forme d’un planeur mesurant 2,1 x 5,7 x 1,8 m et pesant 70 kg. Il dispose d’une autonomie de vol de 12 h. Il a une capacité d’emport de 5 kg. Sa vitesse de croisière est de 45 km/h.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3.b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent, le véhicule aérien sans pilote. Règle générale 5.a) : les étuis et contenants similaires sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. Note 1 du Chapitre 88 : Au sens du présent chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 8801, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d’autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. Note de sous position 2) du chapitre 88 : Pour l’application des n°s 8806 21 à 8806 24 et 8806 91 à 8806 94, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l’équipement et du carburant. NESH relatives à la position tarifaire 8806, qui reprennent les véhicules aériens sans pilote.