Ouvrage composite de type manchon compensateur, composé de deux brides pré-perçées en acier avec 4 trous sur chaque bride, liées par élastomère en caoutchouc EPDM, vulcanisé non durci et non alvéolaire avec une armature en toiles nylon. Il est destiné à être utilisé sur des réseaux d’adduction et de distribution d’eau, de chauffage et de génie climatique, notamment pour l’absorption des dilatations, des bruis et des vibrations.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. Règle générale 3b) : la partie en caoutchouc confère le caractère essentiel à l’article du fait de son importance, de sa fonction et de son utilisation. Exclusion de la section XVI, note 1a) de cette section : la présente section ne comprend pas les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16). NESH relatives à la position 4016. Avis de classement OMD n°4016.99/1 relatif à des dispositifs anti-vibrations. Exclusion de la position 4016999790 : Il s’agit d’une pièce en caoutchouc-métal.