Lot de filtres à eau pour fontaine dédiée aux animaux de compagnie. Selon les modèles de fontaines, les filtres sont de différentes formes (cercles ou rectangulaires). Ces filtres sont constitués majoritairement de charbon actif (80%) et de matière textile de fibres naturelles de coton (20%). Ces articles sont destinés à être utilisés pour filtrer et épurer l’eau. Les articles sont conditionnés pour la vente au détail par lot de 3, 4 ou 6 unités sous emballage.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle Générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. Règle Générale 3 b) : le charbon actif, élément filtrant majoritaire, confère le caractère essentiel à la marchandise. Règle Générale 5 b) : les emballages sont classés avec les marchandises qu'ils contiennent. Exclusion de la position 8421 par les NESH de la position 8421 : les éléments filtrants sont classés en fonction de leur matière constitutive. Compte rendu du 249e du Comité du code des douanes. NESH relatives à la position 6815.