Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 2b) : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.
Règle générale 3b) : la cire de soja obtenue à partir d'huile de soja hydrogénée confère le caractère essentiel au produit.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Exclusion du chapitre 49 : le caractère essentiel au produit n'est pas conféré par le livre mais par la cire de soja.
NESH relatives à la position 1516, Point A) 2) : classement tarifaire des graisses et huiles hydrogénées.
L'hydrogénation s'opère par la mise en contact des produits avec l'hydrogène pur à une température et sous une pression appropriées, en présence d'un agent catalyseur (généralement du nickel finement divisé).
Cette opération a pour effet d'élever le point de fusion des graisses, d'augmenter la consistance des huiles, par transformation des glycérides non saturés (des acides oléique, linoléique, etc.) en glycérides saturés (des acides palmitique, stéarique, etc.) à point de fusion plus élevé.
Le degré d'hydrogénation ainsi que la consistance finale du produit dépendent du procédé utilisé et de la durée du traitement.
La présente position couvre les produits totalement hydrogénés (huiles transformées en corps gras pâteux ou solides, par exemple).
Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : la marchandise peut être considérée comme un ACVD puisqu’elle est composée de différents articles pouvant être classés à des positions différentes, concourant à la satisfaction d’un besoin spécifique (réaliser des bougies), et conditionnés pour la vente directe au détail au moment du dédouanement.