Article en caoutchouc vulcanisé non durci et métal, de type réglette, de forme rectangulaire avec une base feuillard en inox et d’une largeur de 15 mm. Cet article est une pièce qui sert à entraîner les bobines pour leur enroulage ou leur déroulage.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. RG 3 b) : le caoutchouc majoritaire confère à l’article son caractère essentiel. Exclusion de la section XVI, note 1a) de cette section : la présente section ne comprend pas les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16). Note 1 du chapitre 40 : définition du terme « caoutchouc ». Note 4 du chapitre 40 : définition du terme « caoutchouc synthétique». Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 40 : le présent chapitre couvre le caoutchouc, tel qu'il est défini ci-dessus, à l'état brut ou semi-ouvré, même vulcanisé ou durci ainsi que les ouvrages constitués entièrement de caoutchouc ou dont le caractère essentiel provient du caoutchouc, autres que les produits exclus par la Note 2 du Chapitre. NESH relatives à la position 4016. Exclusion de la position 4016999790 : Il s’agit d’une pièce en caoutchouc-métal.