Article d'ornementation intérieure en céramique (dolomite) se présentant sous la forme d'un bougeoir de forme ronde, rayé, destiné à accueillir une bougie chauffe-plat (non fournie). Le bougeoir est dépourvu d'un dispositif spécial de fixation permettant de maintenir la bougie en place et d’éviter qu’elle ne tombe. L'article présente les caractéristiques des faïences et poteries fines (céramique opaque, présentant une porosité moyenne (coefficient d'absorption d'eau) de 27.4% en poids, avec un tesson de texture homogène et de couleur grise). Selon les déclarations de l'opérateur, le bougeoir est fait à la main. Il est verni et de couleur blanche avec des lignes verticales oranges. Dimensions: hauteur 10 cm, diamètre 9 cm environ, emplacement chauffe-plat 4 cm. Poids: 216 g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 1 du chapitre 69 : le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. Par analogie au règlement de classement CE n° 141/2002 publié au JOUE n° L 24/11 du 26/01/2002. Considérations générales des NESH relatives au chapitre 69 définissant les produits céramiques : l'article présente les caractéristiques des faïences et poteries fines. NESH de la position 6913 : la présente position couvre une grande variété d’articles en céramique essentiellement conçus pour la décoration intérieure, l’ornementation des habitations, bureaux, salles de réunion, églises, etc. ou pour l’ornementation extérieure. NENC relatives à la position 6913 qui renvoient aux NENC relatives aux positions 6912 0025 et 6912 0085 définissant les produits en faïence ou en poterie fine. NENC relatives à la position 9405 50 00 publiées au JOUE n° C 119 du 29/03/2019, modifiées par les NENC publiées au JOUE n° C/2025/3446 du 19/06/2025 : les réceptacles similaires dépourvus d’un tel dispositif permettant de fixer une bougie, une bougie chauffe-plat ou les deux sont exclus de cette sous-position et doivent être classés en fonction de leur matière constitutive (...). Le fait qu’une bougie ou une bougie chauffe-plat puisse être insérée fermement dans la cavité d’un réceptacle n’est pas un critère suffisant pour un classement dans cette sous-position.