Ensemble de marchandises conditionnées pour la vente au détail dans un sac de jardinage, comprenant : - un désherbeur à main constitué d’un manche en bois et d’une partie travaillante en fer composée d’un pique à deux dents et d’une tôle incurvée attachée ; - un sécateur constitué d’un manche en matières plastiques (PP + TPR) et d’une lame en acier au carbone ; - une griffe de jardin constituée d’un manche en bois et d’une partie travaillante comprenant 3 dents en fer ; - une fourche à fleurs constituée d’un manche en bois et d’une partie travaillante comprenant 3 piques en fer ; - deux pelles à main de différentes dimensions constituées d’un manche en bois et d’une partie travaillante en fer ; - un pulvérisateur en matière plastique ; - un paire de genouillères en matière plastique. - un sac de jardinage en tissu, permettant le transport de l’ensemble des outils de jardinage. Ce RTC ne reprend que le désherbeur à main, les autres éléments faisant l’objet de classements séparés.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites ou les assortiments sont classés selon la matière ou l’article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent, la partie travaillante en fer. Note 3 de la section XV, qui définit les métaux communs. Note 1.a) du chapitre 82 : le présent chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante en métal commun. Règlement d’exécution (UE) n°2015/2351 de la Commission du 14/12/2015 paru au JOUE L 331/3 du 17/12/2015, par assimilation. NESH de la position tarifaire du 8201, Alinéa 7), qui reprennent les autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.