Ouvrages divers de type filtres à charbon actif. Présentés en lot de deux pièces, ces filtres sont destinés à équiper une poubelle à compost anti-odeur, ils retiennent les odeurs et assurent l'apport en oxygène nécessaire pour éviter une décomposition trop rapide. Diamètre 12 cm. Épaisseur 0,5 cm.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. Règle générale 3 b) : le charbon actif, élément filtrant majoritaire, confère le caractère essentiel à la marchandise. Règle générale 5 b) : les emballages sont classés avec les marchandises qu'ils contiennent. Exclusion de la position 8421 par les NESH de la position 8421 : les éléments filtrants sont classés en fonction de leur matière constitutive. NESH relatives à la position 6815. Compte rendu du 249e du Comité du code des douanes.