Assortiment de produits pour le bain et le soin du corps, se présentant sous la forme d’un coffret de bain comprenant : - un gel douche, conditionné en bouteille de 100 ml, constituant une préparation organique tensioactive, se présentant sous forme liquide, destiné au nettoyage de la peau, - un bain moussant de 100ml, - une lotion corporelle, conditionnée en tube de 60 ml, - 1exfoliant de 60 ml, - 1 fleur de massage réutilisable considérée comme accessoire négligeable de faible valeur. Ces produits sont conditionnés ensemble pour la vente au détail dans un emballage en carton.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 2b) : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3. Règle générale 3b) : les produits pour les préparations pour l'entretien ou les soins de la peau prédominent en poids et confèrent à l’assortiment son caractère essentiel. Au cas présent, la lotion et l'exfoliant détermine le caractère essentiel. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, Communication du 11/04/2013 n°C 105/01) : la marchandise peut être considérée comme un ACVD puisqu’elle est composée de différents articles pouvant être classés à des positions différentes, concourant à la satisfaction d’un besoin spécifique ou d’une activité déterminée, et conditionnés pour la vente directe au détail au moment du dédouanement. Cf. partie B) I, point 5) a) de ces lignes directrices : des produits ou articles pouvant être classés en tant qu’assortiments en vertu de la règle 3 b) sont par exemple les assortiments pour le bain/bien-être composés de différents articles tels que du gel douche, du bain moussant, du savon, une lotion pour le corps ou un ensemble de shampoing, crème pour le visage et crème pour les mains, etc. ainsi que les articles associés tels qu’une éponge ou un gant de toilette – ces articles doivent être utilisés simultanément, selon un ordre précis ou de manière aléatoire et sont complémentaires. NESH relatives à la position 3304, lettre A, point 3) : Classement tarifaire des autres produits de beauté ou de maquillage préparés et les préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments tels que : les crèmes de beauté, les cold creams, les crèmes nourrissantes (y compris celles contenant de la gelée royale d'abeilles); les crèmes de protection destinées à prévenir les irritations de la peau.