Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note 1 du chapitre 09 : les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :
a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;
b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.
Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions.
Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.
NESH relatives à la position 0910, Point e) : classement tarifaire du gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.
La présente position comprend les poudres de curry, consistant en un mélange en proportions variables de curcuma, de diverses autres épices (coriandre, poivre noir, cumin, gingembre et clous de girofle, par exemple) et d'autres substances aromatisantes (poudre d'ail, par exemple) qui, bien que ne relevant pas du présent Chapitre, sont fréquemment employées comme épices.
NENC relatives à la sous-position 0910 91 05 : les poudres de curry sont décrites dans les notes explicatives du SH, n°0910, paragraphe e); l’addition à titre accessoire d’autres produits (sel, graines de moutarde, farine de légumineuses, par exemple) ne modifie pas le classement de ces mélanges.
Considérations générales du chapitre 09 : les produits du présent chapitre peuvent être entiers, broyés ou pulvérisés.