Jouets pour enfants se présentant sous la forme d’un œuf en matière plastique contenant : - une peluche rembourrée représentant un animal à collectionner, d’une hauteur de 25cm, - une planche de 9 petits autocollants, - des accessoires de déguisements en matière plastique tels que : - des ailes de papillon, - un diadème, - une baguette surmontée d’une étoile, - des perles et un élastique pour fabriquer un bracelet fantaisie, - un petit œuf contenant une figurine, - un dépliant présentant la collection complète. Ce RTC ne reprend que les ailes de papillon en matière plastique, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3.b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent les ailes de papillon en matière plastique. Règle générale 5a) : les étuis et contenant similaires sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. NESH relatives à la position tarifaire 9503 point D) reprenant les autres jouets. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.