Paire de chaussures de loisir, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, ne couvrant pas la cheville, et à semelle extérieure en caoutchouc. Le dessus de la chaussure est majoritairement en matière textile et dispose de renforts. L’article dispose également d’une semelle intermédiaire en matière plastique (éthylène acétate de vinyle), de rembourrage au niveau des malléoles et d’un bout renforcé permettant de protéger les orteils. Le différentiel de hauteur de semelle entre l'avant et l'arrière est de 0 mm. Cette chaussure se ferme à l’aide de lacets.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 a) du chapitre 64 : les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu. Note 4 a) du chapitre 64 : la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues, en l’occurrence la matière textile. Note 4 b) du chapitre 64 : la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, en l’occurrence la matière plastique. Note de sous-positions 1 du chapitre 64 : le produit ne présente pas les caractéristiques d'une chaussure de sport. Note complémentaire 1 du chapitre 64 : au sens de la note 4, point a), sont considérés comme « renforts » tous morceaux de matériau (matière plastique ou cuir, par exemple) qui recouvrent la surface extérieure du dessus en lui donnant une solidité accrue, attachés ou non à la semelle. Après l'enlèvement des renforts, la partie visible doit présenter les caractéristiques d'un dessus et non celles d'une doublure et assurer, en conservant les systèmes de fermeture originaux, un maintien suffisant du pied dans la chaussure pour permettre à l'utilisateur de la chaussure de marcher. Pour la détermination de la matière constitutive du dessus, les parties recouvertes par les accessoires et/ou les renforts sont à prendre en considération. Par analogie, Règlement d'exécution (UE) n°2023/2451 de la Commission du 26 octobre 2023 et Règlement d'exécution (UE) n°2024/965 de la Commission du 21 mars 2024du 21 mars 2024. NESH du chapitre 64, C), D), E) et F), définissant respectivement la semelle extérieure, le dessus, les termes caoutchouc et matières plastiques, les matières textiles. NENC du chapitre 64, points 1, 2 et 5, définissant respectivement les termes «semelles extérieures» et «dessus», caoutchouc, matières textiles. NESH de la position tarifaire 6404 reprenant les chaussures à dessus en matières textiles et à semelle extérieure en caoutchouc. NENC d'exclusion de la position 6404 11 00 00, JOUE C/2023/610 du 3 Novembre 2023 : le présent article ne présente pas les caractéristiques d'une chaussure de sport.