Assortiment conditionné pour la vente au détail présenté sous forme de coffret en carton contenant une préparation alimentaire composé de : - une terrine dans un pot de 100 g à base de viande de porc, - une terrine dans un pot de 100 g à base de poisson, - un tartinable dans un pot de 80 g à base d'olives, - un tartinable dans un pot de 80 g à base de pois chiches, - un tartinable dans un pot de 100 g à base d'olives, - un paquet de toast de 75 g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 2b) : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3. Règle générale 3b) : les produits du chapitre 20 sont majoritaires en poids. Au cas présent, dans le chapitre 20, les préparations alimentaires à base d’olives prédominent en poids et confère le caractère essentiel au produit. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. NESH relatives à la position 2005 : classement tarifaire des autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n°2006. Le mode de conditionnement est sans influence sur le classement de ces produits, qui sont souvent présentés en boîtes ou autres récipients hermétiquement clos. Tous ces produits entiers, en morceaux ou écrasés, peuvent être conservés dans de l’eau, ou bien préparés au moyen de sauce tomate ou d’autres ingrédients pour être consommés immédiatement Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, Communication du 11/04/2013 n°C 105/01) : la marchandise peut être considérée comme un ACVD puisqu’elle est composée de différents articles pouvant être classés à des positions différentes, concourant à la satisfaction d’un besoin spécifique ou d’une activité déterminée, et conditionnés pour la vente directe au détail au moment du dédouanement.