Kit pour étudiants de 40 pièces. La boîte de rangement 33L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates 26,5cm en porcelaine - 1 ménagère 16 pcs couleur en acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié - set 4 mugs 33cl en porcelaine - set 2 bols 13cm en porcelaine - 1 passoire 2,5L en polypropylène avec poignée - 1 planche à découper rectangulaire en bambou dim.30x20x1cm - cuillère en hêtre dim.30cm - 1 poêle 24cm en aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm - 1 casserole 18cm en aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7cm - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable 19x10x4cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable avec manche ABS Ce RTC ne reprend que l’économe avec lame en acier inoxydable, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent la lame en acier inoxydable. Note 3 de la Section XV, définissant les métaux communs dont l’acier. Note 1 e) du chapitre 72 qui définit les aciers inoxydables. Note 1.a du chapitre 82, reprenant les articles pourvus d’une partie travaillante en métal commun. NESH de la position tarifaire 8205 paragraphe E) alinéa 1) qui reprennent une série d'objets (à l'exception de ceux à fonctionnement mécanique au sens du n° 82.10 ‑ voir la Note explicative correspondante) s'apparentant aux articles de ménage ou d'économie domestique du n° 73.23, mais dont la fonction d'outil est prépondérante, même s'ils comportent une lame tranchante. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD, certains articles n’étant pas destinés à la satisfaction d’un besoin spécifique ou l’exercice d’une activité déterminée.