Assortiment de marchandises présentées ensemble pour la vente au détail se présentant sous la forme d’une valise destinée à la maintenance d’un émetteur récepteur. Elle contient les éléments suivants : - une tablette non programmable, équipée de logiciels d’assistance à la maintenance intégrés, qui permet l’accès à la documentation de maintenance et le diagnostique de l’équipement ; - un pistolet de support RFID (lecteur RFID) ; - des câbles RJ45 ; - des adaptateurs (5W22 et 5N22 vers RJ45, USB-A vers USB-C, USB-C vers ETH) ; - une boîte à outils en matière plastique qui contient : des embouts de serrage en acier (pour prise CMA, pour douille fischer taille 8 et 13, pour antenne), des douilles de serrage en acier (douille R.245, douille 1/4 6 pans de 10 mm), des embouts en acier (embout de torsion extra rigide, embout EX.106, embout tournevis, embout Es.148T, embouts ECR), une panne en acier (outillage EX.108), une clé à ergots en acier ERS-P, des chasses-goupilles en acier, des guides de goupilles en aluminium ; - une trousse à outils en nylon qui contient: des pinces en acier (brucelle, coupante, plate), des tournevis en acier (A.404, A.402, A 301MT, A 300MT), un grattoir en plastique, une poignée en acier pour tournevis dynamométrique et un marteau (équipé d’une poignée en fibre de verre recouverte de PVC et d’une partie travaillante en acier). L’ensemble est intégré dans une valise équipée d’une mousse.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3.b) : les articles mélangés, composites ou les assortiments sont classés selon la matière ou l’article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent, l’assortiment d’outils à main en métaux communs des positions n° 8202 à 8205. Règle générale 5.a) : les emballages et contenants durables des marchandises, présentées avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu’ils sont du type normalement vendus avec celles-ci, au cas présent : la valise de transport. Règle générale 5.b) : les emballages sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. Note 3 de la section XV, qui définit les métaux communs. Note 1.a) du chapitre 82, qui indique que le présent chapitre couvre les articles pourvus d’une lame ou d’une partie travaillante en métal commun. NESH de la position tarifaire du 8206, qui reprennent les outils d’au moins deux des n°s 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. La présente position couvre des assortiments d’outils relevant d’au moins deux des n°s 82.02 à 82.05 pour autant qu’ils soient présentés en emballages pour la vente au détail (étui en matière plastique, boîte à outils métallique, par exemple). Restent classés dans la présente position les assortiments englobant des outils d’importance secondaire relevant d’autres positions ou d’autres chapitres de la Nomenclature, pour autant qu’ils gardent leur caractère essentiel d’assortiments d’outils d’au moins deux des n°s 82.02 à 82.05.