Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 3b : les mélanges ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article qui confère à l’ensemble son caractère essentiel, au cas présent les jouets représentant des grenouilles.
Règle générale 5.b) : Les emballages et contenants des marchandises, présentées avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu’ils sont du type normalement vendus avec celles-ci.
NESH de la position tarifaire du 9503, paragraphe D, alinéa 1, qui reprennent les jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, même ayant essentiellement des caractéristiques physiques humaines (anges, robots, démons, monstres, par exemple), y compris ceux pour théâtres de marionnettes.
NENC relatives aux positions 9503 00 41 et 9503 00 49 publiées au JOUE C 119/412 du 29/03/2019, portant sur les jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines.