Ressort pour freins de vélo se présentant sous la forme d’une pince constituée en acier, destiné à être installée entre les plaquettes de frein (non reprises dans ce RTC). Le ressort sera comprimé pendant le freinage et se détendra ensuite pour maintenir les plaquettes en contact avec les pistons.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 2.b) de la section XV, qui définit les ressorts et lames de ressorts en métaux communs, autres que les ressorts d’horlogerie (n° 91.14), comme parties et fournitures d’emploi général en métaux communs. Note 3 de la section XV, qui définit les métaux communs. Note 1.d) du chapitre 72 qui définit l’acier. Note 2.b) de la Section XVII : Ne sont pas considérés comme « parties » ou « accessoires », même lorsqu’ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39). NESH de la position tarifaire du 7320, qui reprennent les ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier.