PRÉPARATION, SOUS FORME LIQUIDE, A DILUER DANS DE L'EAU, CONTENANT DE L'EXTRAIT DE THÉ VERT, ET CONDITIONNÉ EN FLACON DE 500ML.
Justification du classement
RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE. NESH 2202 B)2)- EXCLUSION CHAPITRE 22 : CE PRODUIT N'EST PAS A CONSOMMER DIRECTEMENT EN TANT QUE BOISSON. IL EST A DILUER DANS DE L'EAU. NESH 2101 POINT 3) : CLASSEMENT DES PRÉPARATIONS A BASE D'EXTRAITS DE THÉ. ARRÊT DE LA COUR DU 04/03/2004 (C-130/02) : L'EXTRAIT DE THÉ CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL A CETTE PRÉPARATION.