PRÉPARATION LIQUIDE, A DILUER DANS DE L'EAU, CONTENANT DE L'EXTRAIT DE THÉ VERT, ET CONDITIONNÉE SOUS FORME DE STICK.
Justification du classement
RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE.
NESH 2101 POINT 3) : CLASSEMENT DES PRÉPARATIONS A BASE D'EXTRAITS DE THÉ.
ARRÊT DE LA COUR DU 04/03/2004 (C-130/02) : L'EXTRAIT DE THÉ CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL A CETTE PRÉPARATION.