Origine non préférentielle - Section IV (Produits des industries alimentaires; boissons, tabacs)
- Mélanges et pâtes pour la préparation de produits de boulangerie de la position 1905
Règle d'origine
CTSH
Pâtes alimentaires, qu'elles soient cuites ou non, farcies (avec de la viande ou d'autres substances) ou autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchis, raviolis, cannellonis ; couscous, qu'il soit préparé ou non
Règle d'origine
Tel que spécifié pour les sous-positions
-- Contenant des œufs
Règle d'origine
CTH
-- Autre
Règle d'origine
CTH
- Pâtes farcies, qu'elles soient cuites ou autrement préparées
Règle d'origine
CTSH
- Autres pâtes
Règle d'origine
CTH
- Couscous
Règle d'origine
CTH
Tapioca et substituts préparés à partir d'amidon, sous forme de flocons, grains, perles, tamisages ou formes similaires
Règle d'origine
CTH
Aliments préparés obtenus par gonflement ou torréfaction de céréales ou produits céréaliers (par exemple, corn flakes) ; céréales (autres que le maïs (corn)) sous forme de grains ou sous forme de flocons ou autres grains travaillés (sauf farine, gruaux et semoule), précuits ou autrement préparés, non spécifiés ni compris ailleurs.
Règle d'origine
CTH
Pain, pâtisseries, gâteaux, biscuits et autres produits de boulangerie, qu'ils contiennent ou non du cacao ; hosties de communion, cachets vides d'un type adapté à un usage pharmaceutique, cachets de scellement ; papier de riz et produits similaires.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
- Pizzas préparées à partir d'une base de pizza cuite
Règle d'origine
CTHS
- Autres
Règle d'origine
CTH
- Préparations pour nourrissons, conditionnées pour la vente au détail
Règle d'origine
CTSH
- Mélanges et pâtes pour la préparation de produits de boulangerie de la position 1905
Règle d'origine
CTSH
- Autre
Règle d'origine
CTH
Pâtes alimentaires, qu'elles soient cuites ou non, farcies (avec de la viande ou d'autres substances) ou autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchis, raviolis, cannellonis ; couscous, qu'il soit préparé ou non
Règle d'origine
Tel que spécifié pour les sous-positions
-- Contenant des œufs
Règle d'origine
CTH
-- Autre
Règle d'origine
CTH
- Pâtes farcies, qu'elles soient cuites ou autrement préparées
Règle d'origine
CTSH
- Autres pâtes
Règle d'origine
CTH
- Couscous
Règle d'origine
CTH
Tapioca et substituts préparés à partir d'amidon, sous forme de flocons, grains, perles, tamisages ou formes similaires
Règle d'origine
CTH
Aliments préparés obtenus par gonflement ou torréfaction de céréales ou produits céréaliers (par exemple, corn flakes) ; céréales (autres que le maïs (corn)) sous forme de grains ou sous forme de flocons ou autres grains travaillés (sauf farine, gruaux et semoule), précuits ou autrement préparés, non spécifiés ni compris ailleurs.
Règle d'origine
CTH
Pain, pâtisseries, gâteaux, biscuits et autres produits de boulangerie, qu'ils contiennent ou non du cacao ; hosties de communion, cachets vides d'un type adapté à un usage pharmaceutique, cachets de scellement ; papier de riz et produits similaires.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
- Pizzas préparées à partir d'une base de pizza cuite
Règle d'origine
CTHS
- Autres
Règle d'origine
CTH