Origine non préférentielle - Section (Perles, pierres precieuses, metaux precieux)
- Non triés
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
-- Non travaillés ou simplement sciés, fendus ou bruts
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
-- Autres
Règle d'origine
CTSH à condition que les marchandises soient taillées ou polies à leur forme finale.
-- Non travaillés ou simplement sciés, fendus ou bruts
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
-- Autres
Règle d'origine
CTSH à condition que les marchandises soient taillées, polies ou autrement travaillées à leur forme finale, qu'elles soient ou non polies.
Pierres précieuses (autres que les diamants) et pierres semi-précieuses, travaillées ou non, classées ou non, mais non enfilées, montées ou serties ; pierres précieuses (autres que les diamants) et pierres semi-précieuses non classées, temporairement enfilées pour faciliter le transport.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Non travaillées ou simplement sciées ou grossièrement façonnées
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
-- Rubis, saphirs et émeraudes
Règle d'origine
CTSH à condition que les marchandises soient taillées, polies ou autrement travaillées à leur forme finale, qu'elles soient ou non polies.
-- Autres
Règle d'origine
CTSH à condition que les marchandises soient taillées ou polies ou autrement travaillées jusqu'à la forme finale, qu'elles soient ou non polies.
Pierres précieuses ou semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, travaillées ou non, classées ou non, mais non enfilées, montées ou serties ; pierres précieuses ou semi-précieuses synthétiques ou reconstituées non classées, temporairement enfilées pour faciliter le transport.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Quartz piézo-électrique
Règle d'origine
CTH
-- Diamants
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position sont obtenues à l'état brut.
-- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position sont obtenues à l'état brut.
-- Diamants
Règle d'origine
CTSH à condition que les marchandises soient taillées ou polies ou autrement travaillées jusqu'à la forme finale, qu'elles soient ou non polies.
-- Autres
Règle d'origine
CTSH à condition que les marchandises soient taillées ou polies ou autrement travaillées jusqu'à la forme finale, qu'elles soient ou non polies.
Poussière et poudre de pierres précieuses ou semi-précieuses naturelles ou synthétiques.
Règle d'origine
CTH
Argent (y compris argent plaqué or ou platine), non travaillé ou en formes semi-finies, ou sous forme de poudre.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
-- Non travaillé :
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions divisées
-- Semi-fini
Règle d'origine
CTSH
Métaux de base plaqués argent, non travaillés au-delà de la forme semi-finie.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
Or (y compris or plaqué platine) non travaillé ou en formes semi-finies, ou sous forme de poudre.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
-- Autres formes non travaillées
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions divisées
-- Autres formes semi-finies
Règle d'origine
CTSH
Métaux de base ou argent, plaqués d'or, non travaillés au-delà de la forme semi-finie.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Platine, brut ou sous forme semi-finie, ou en poudre.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Métaux de base, argent ou or, plaqués de platine, non travaillés au-delà de la forme semi-finie.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Déchets et rebuts de métaux précieux ou de métaux plaqués de métaux précieux ; autres déchets et rebuts contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, utilisés principalement pour la récupération de métaux précieux, autres que les marchandises du heading 8549.
Règle d'origine
L'origine est le pays où les déchets et rebuts de ce heading proviennent d'opérations de fabrication ou de transformation ou de consommation
Articles de bijouterie et parties de ceux-ci, en métaux précieux ou en métaux plaqués de métaux précieux.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Articles d'orfèvrerie ou d'argenterie et parties de ceux-ci, en métaux précieux ou en métaux plaqués de métaux précieux.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
-- Poudre
Règle d'origine
CTSH
Raffiné
Règle d'origine
CTSHS ; ou changement au sein de cette sous-position résultant d’une purification par séparation électrolytique, thermique ou chimique du métal précieux
Autres
Règle d'origine
CTH ; ou l’origine doit être le pays où les matières de cette sous-position sont obtenues à l’état naturel ou non transformé
Autres
Règle d'origine
CTH
--- Poudre
Règle d'origine
CTSH
--- Raffiné
Règle d'origine
CTSHS ; ou changement au sein de cette sous-position résultant d’une purification par séparation électrolytique, thermique ou chimique du métal précieux
--- Autres
Règle d'origine
CTH ; ou l’origine doit être le pays où les matières de cette sous-position sont obtenues à l’état naturel ou non transformé
-- Raffiné
Règle d'origine
CTSHS ; ou changement au sein de cette sous-position résultant d’une purification par séparation électrolytique, thermique ou chimique du métal précieux
-- Autres
Règle d'origine
CTSH
- Autre
Règle d'origine
CTH
- Formes brutes, raffinées
Règle d'origine
CTHS ; ou changement au sein de cette position résultant de la purification par séparation électrolytique, thermique ou chimique du métal précieux
- Autres formes brutes
Règle d'origine
CTH ; ou l'origine doit être le pays où les matières de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé
- Autre
Règle d'origine
CTH
- Parties
Règle d'origine
CTH
Règle d'origine
- Bijoux imitation en céramique,
Diamants, travaillés ou non, mais non montés ou sertis.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Non triés
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
-- Non travaillés ou simplement sciés, fendus ou bruts
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
-- Autres
Règle d'origine
CTSH à condition que les marchandises soient taillées ou polies à leur forme finale.
-- Non travaillés ou simplement sciés, fendus ou bruts
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
-- Autres
Règle d'origine
CTSH à condition que les marchandises soient taillées, polies ou autrement travaillées à leur forme finale, qu'elles soient ou non polies.
Pierres précieuses (autres que les diamants) et pierres semi-précieuses, travaillées ou non, classées ou non, mais non enfilées, montées ou serties ; pierres précieuses (autres que les diamants) et pierres semi-précieuses non classées, temporairement enfilées pour faciliter le transport.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Non travaillées ou simplement sciées ou grossièrement façonnées
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
-- Rubis, saphirs et émeraudes
Règle d'origine
CTSH à condition que les marchandises soient taillées ou polies ou autrement travaillées jusqu'à la forme finale, qu'elles soient ou non polies.
-- Autres
Règle d'origine
CTSH à condition que les marchandises soient taillées ou polies ou autrement travaillées jusqu'à la forme finale, qu'elles soient ou non polies.
Pierres précieuses ou semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, travaillées ou non, classées ou non, mais non enfilées, montées ou serties ; pierres précieuses ou semi-précieuses synthétiques ou reconstituées non classées, temporairement enfilées pour faciliter le transport.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Quartz piézo-électrique
Règle d'origine
CTH
-- Diamants
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position sont obtenues à l'état brut.
-- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position sont obtenues à l'état brut.
-- Diamants
Règle d'origine
CTSH à condition que les marchandises soient taillées ou polies ou autrement travaillées jusqu'à la forme finale, qu'elles soient ou non polies.
-- Autres
Règle d'origine
CTSH à condition que les marchandises soient taillées ou polies ou autrement travaillées jusqu'à la forme finale, qu'elles soient ou non polies.
Poussière et poudre de pierres précieuses ou semi-précieuses naturelles ou synthétiques.
Règle d'origine
CTH
Argent (y compris argent plaqué or ou platine), non travaillé ou en formes semi-finies, ou sous forme de poudre.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Poudre
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions divisées
-- Non travaillé :
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions divisées
-- Semi-fini
Règle d'origine
CTSH
Métaux de base plaqués argent, non travaillés au-delà de la forme semi-finie.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
Or (y compris or plaqué platine) non travaillé ou en formes semi-finies, ou sous forme de poudre.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
-- Autres formes brutes
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions divisées
-- Autres formes semi-finies
Règle d'origine
CTSH
- Monétaires
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions divisées
Métaux de base ou argent, plaqués d'or, non travaillés au-delà de la forme semi-finie.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Platine, brut ou sous forme semi-finie, ou en poudre.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Métaux de base, argent ou or, plaqués de platine, non travaillés au-delà de la forme semi-finie.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Déchets et rebuts de métaux précieux ou de métaux plaqués de métaux précieux ; autres déchets et rebuts contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, utilisés principalement pour la récupération de métaux précieux, autres que les marchandises du heading 8549.
Règle d'origine
L'origine est le pays où les déchets et rebuts de ce heading proviennent d'opérations de fabrication ou de transformation ou de consommation
Articles de bijouterie et parties de ceux-ci, en métaux précieux ou en métaux plaqués de métaux précieux.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Articles d'orfèvrerie ou d'argenterie et parties de ceux-ci, en métaux précieux ou en métaux plaqués de métaux précieux.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
-- Flocons classés avec la poudre
Règle d'origine
CTSHS
-- Poudre
Règle d'origine
CTSH
Raffiné
Règle d'origine
CTSHS ; ou changement au sein de cette sous-position divisée résultant d'une purification par séparation électrolytique, thermique ou chimique du métal précieux
Autre
Règle d'origine
CTH ; ou l'origine est le pays où les matières de cette sous-position divisée sont obtenues à l'état naturel ou non transformé
Autre
Règle d'origine
CTH
--- Flocons classés avec la poudre
Règle d'origine
CTSHS
--- Poudre
Règle d'origine
CTSH
--- Raffiné
Règle d'origine
CTSHS ; ou changement au sein de cette sous-position divisée résultant d'une purification par séparation électrolytique, thermique ou chimique du métal précieux
--- Autre
Règle d'origine
CTH ; ou l'origine est le pays où les matières de cette sous-position divisée sont obtenues à l'état naturel ou non transformé
-- Raffiné
Règle d'origine
CTSHS ; ou changement au sein de cette sous-position divisée résultant d'une purification par séparation électrolytique, thermique ou chimique du métal précieux
-- Autres
Règle d'origine
CTSH
- Autres
Règle d'origine
CTH
- Formes non travaillées, raffinées
Règle d'origine
CTHS ; ou changement au sein de cette sous-position résultant d’une purification par séparation électrolytique, thermique ou chimique du métal précieux
- Autres formes non travaillées
Règle d'origine
CTH ; ou l’origine doit être le pays où les matières de cette sous-position sont obtenues à l’état naturel ou non transformé
- Autres
Règle d'origine
CTH
- Pièces
Règle d'origine
CTH