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880790290080autres6%
880790300080de véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux6%
880790900080autres6%
880790901080destinés à des aéronefs civils6%
880790902080destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou construits dans la Communauté6%
880790909080autres6%
880211000010Hélicoptères6%
FRBTIFR-BTI-2025-0766488069200

Véhicule aérien sans pilote de type « drone » destiné à un usage professionnel civil, notamment dans le domaine de la lutte contre les nuisances aviaires et la surveillance. Il se présente sous l’aspect extérieur d’un faucon pour effaroucher d’autres espèces aviaires. Il peut être piloté de manière manuelle par un opérateur, ou de manière autonome (vol totalement autonome du décollage à l’atterrissage et fonction retour à la maison « RTH »), via une station au sol. Le drone est constitué d’un corps en ASA (Acrylonitrile Styrène Acrylate) et carbone, réalisé en impression 3D constituant une voilure fixe. Il comprend les éléments suivants : - un capteur optique et thermique ; - une batterie Li-ion ; - plusieurs moteurs « multirotors » ; - une caméra amovible. Ses caractéristiques sont les suivantes : - masse maximale au décollage : 3,1 kg ; - masse maximale de la charge utile : 500 g ; - poids : 2750 g ; - envergure : 1,50 m. Le drone est conditionné à l’état démonté dans une caisse L’admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par l’article 254 du CDU.

FRBTIFR-BTI-2025-0482988062210

Système de surveillance tactique, sous la forme d’un drone filaire à quatre rotors destiné à être équipé de deux caméras de 1280 x 720 pixels. Ces caméras seront intégrées de façon permanente et serviront à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo Le drone peut avoir un usage civil et/ou militaire. Pour pouvoir fonctionner le drone est accompagné d'éléments annexes comme une station au sol pour assurer son décollage et son atterrissage, et une tablette de contrôle. Le présent RTC reprend uniquement le drone seul, les éléments annexes cités ci-dessus faisant l'objet de demandes de classement séparées. Caractéristiques techniques: -Poids maximum au décollage: 3,95Kg. -Poids à vide: 3,2Kg. -Dimensions du drone (Hélices dépliées): 895x890x328mm. -Hauteur de vol maximale: 60m. -Avec les systèmes de navigation par satellite GPS, GLONASS, BEIDOU, GALILEO.

FRBTIFR-BTI-2023-069158806920010

Véhicule aérien sans pilote de type « drone » destiné à un usage professionnel, notamment dans le domaine de la sécurité ou pour réaliser des travaux d'inspection. Il peut être téléguidé par un opérateur, il est également capable de suivre un vol programmé, sans intervention humaine (notamment le retour à son point de départ « RTH »). Ce drone intègre trois capteurs : une caméra grand angle de 12 mégapixels, une caméra de 48 mégapixels permettant le zoom x16 ainsi qu’un télémètre laser pour évaluer les distances. Ce véhicule aérien peut voler pendant près de 41 minutes par l’intermédiaire de ses deux batteries TB30 et dispose d'une portée théorique de 15 km. L'appareil a un poids maximal au décollage de 4,1 kilogrammes. Composition : - 1 drone - 1 radiocommande - 2 batteries TB30 - 1 station de charge BS30 - 1 valise de transport

FRBTIFR-BTI-2023-0719188062210

Système de surveillance tactique, sous la forme d’un drone filaire à quatre rotors équipé de deux caméras de 1280 x 720 pixels. Son poids maximal au décollage est de 3,8 kg. Le drone, à usage à la fois civil et militaire, est accompagné d’une station au sol pour assurer le décollage/atterrissage du drone, l’alimentation en continu et la liaison, et d’une tablette de contrôle. L'appareil est uniquement pilotable via la tablette.

FRBTIFR-BTI-2023-068468806940010

Véhicule aérien sans pilote se présentant sous la forme d’un drone civil professionnel avec appareils pour la capture et l’enregistrement d’images et de vidéos. Le drone (ou UAV) est destiné à un usage civil pour des professionnels. Il sert en effet à des missions de surveillance, de reconnaissance et de cartographie. Ses appareils photographiques ou ses caméras permettent en effet à la fois d’enregistrer des images fixes et des images en continu sous la forme de vidéos. Le drone fonctionne grâce à deux moteurs électriques et des hélices alimentés par deux batteries au lithium-ion et des panneaux solaires. Il dispose d’un autopilote, un système autonome gérant les commandes de vol, la communication, la trajectoire et la navigation. Le décollage est effectué par une catapulte au sol, un système mécanique à propulsion élastique. Le drone se présente sous la forme d'un planeur, il comprend notamment une voilure fixe, un fuselage, deux paires d’ailes, deux moteurs électriques, des hélices, deux batteries au lithium-ion, des panneaux solaires, un système de navigation aérienne avancé de type module GPS, et soit un ou deux appareils photographiques haute définition (HD) avec cartes SD pour des missions de cartographie, soit une boule gyroscopique avec une ou deux caméras pour des missions de reconnaissance et de surveillance. Les caméras servent à l’acquisition d’images pour la mission prise de vues aériennes, elles ne servent pas au pilotage. Les images et vidéos sont enregistrées et stockées sur les cartes SD. Le drone est associé à une station de contrôle au sol composée d’un système de contrôle (logiciel/software et matériel informatique/hardware), d’un système de communication et d’un système de contrôle de la charge utile (logiciel/software et matériel informatique/hardware). Il s’agit d’un système autonome permettant de surveiller le drone en vol. Le drone se range dans une caisse de transport. Le drone se présente sous la forme d’un planeur mesurant 2,1 x 5,7 x 1,8 m et pesant 70 kg. Il dispose d’une autonomie de vol de 12 h. Il a une capacité d’emport de 5 kg. Sa vitesse de croisière est de 45 km/h.

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