Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "0604919090"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-PRO-2011-0033490604919090

FEUILLES DE BAMBOU FRAÎCHES ET ENTIÈRES, SANS TRAITEMENT, NI SÉCHAGE, CONDITIONNÉES SOUS VIDE DANS UN SACHET PLASTIQUE. LE PRODUIT EST DESTINÉ A ETRE UTILISÉ COMME ÉLÉMENT DE DÉCORATION OU DE PRÉSENTATION.

FR-E4-2007-0025790604999090

BOUQUETS DECORATIFS EN OSIER TEINTE (OSIER = RAMEAU FLEXIBLE DE CERTAINS SAULES) H 70 CM ENVIRON / POIDS 250 GR ENVIRON

FR-E4-2007-0025800604999090

BOUQUETS DECORATIFS EN PAILLE (TIGE DE CEREALE SANS SON GRAIN) TEINTEE. H 70 A 80 CM ENVIRON / POIDS 500 A 800 GR ENVIRON

FRBTIFR-BTI-2025-077090604909900

Partie de plante, se présentant sous la forme de pommes de pin, séchées et peintes, surmontées d’un feuillage en plastique, d’une hauteur de 20 cm, conditionnée pour la vente au détail à l’unité.

FRBTIFR-BTI-2025-077110604909900

Parties de plantes présentées sous forme de pommes de pin à suspendre pour décoration, teintées en deux colories dorées et argent, conditionnées pour la vente au détail en sachet de 14 pièces.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI