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7 résultats pour "2204"

Codes nomenclature

220421060010Vins, autres que ceux visés à la sous-position|2204|10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1|bar et inférieure à 3|bars8%220422100080Vins, autres que ceux visés à la sous-position|2204|10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20|degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1|bar et inférieure à 3|bars8%220429100080Vins, autres que ceux visés à la sous-position|2204|10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20|degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1|bar et inférieure à 3|bars8%220421090080autres6%220421080080autres vins de cépages6%220421060080Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)6%220421070080Vins avec indication géographique protégée (IGP)6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-0316922042109

Boisson alcoolique de type vin blanc pétillant, d’un titre alcoométrique volumique inférieur à 12 % vol, d'une surpression comprise entre 1 et 3 bars, conditionnée pour la vente au détail en bouteille en verre d’une contenance de 75 cl fermée par un bouchon liège champignon et muselet.

FRBTIFR-BTI-2025-0117822042109

Boisson alcoolique de type vin blanc pétillant obtenue par adjonction de dioxyde de carbone, d’un titre alcoométrique volumique inférieur à 12 % vol, conditionnée pour la vente au détail en bouteille en verre d’une contenance de 75 cl fermée par une capsule à vis.

FRBTIFR-BTI-2023-041882204109300

Vin mousseux du type crémant d’Alsace disposant d’une appellation d’origine protégée, présentant un TAV de 12,75% vol., conditionnée pour la vente au détail en bouteille de 75 cl. revêtue d' un bouchon "champignon" attaché par un muselet.

FRBTIFR-BTI-2023-044142204211110

Vin blanc de raisins frais du type riesling disposant d’une appellation d'origine protégé, présentant un TAV de 13% vol, conditionnée pour la vente au détail en bouteille de 75 cl.

FRBTIFR-BTI-2023-044152204211190

Vin blanc d’Alsace tranquille, ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13% mais n'excédant pas 15% vol, bénéficiant d’une appellation d'origine protégée, conditionné pour la vente au détail en bouteille de 75 cl.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI