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Recherche douanière

1 résultats pour "2401300000"

Codes nomenclature

240130000080Déchets de tabac6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-RTC-2017-0005482401300000

Déchets de tabac : côtes de tabac, n’ayant subi aucun traitement, destinées à la litière des nids de pigeons et présentant accessoirement un effet répulsif contre les insectes nuisibles (mites notamment) et les acariens.

FR-PRO-2012-0039892401300000

TIGES DE FEUILLES DE TABAC SOUS FORME DE PLAQUE, AYANT SUBI UNE ÉTAPE DE PRESSAGE, DESTINÉES À ENTRER DANS LE PROCESSUS DE FABRICATION DE TABAC RECONSTITUÉ.

FR-PRO-2012-0040692401300000

TIGES DE FEUILLES DE TABAC DESTINÉES À ENTRER DANS LE PROCESSUS DE FABRICATION DE TABAC RECONSTITUÉ.

FR-PRO-2011-0001692401300000

FRAGMENTS DE FEUILLES DE TABAC (DEBRIS DE NERVURES, POUSSIERES) PROVENANT DE LA MANIPULATION DES FEUILLES. LE PRODUIT EST CONDITIONNÉ EN VRAC ET N'EST PAS DESTINÉ A ETRE FUMÉ.

FRBTIFR-BTI-2026-02345-023401300000

Assortiment conditionné ensemble pour la vente au détail dans une pochette en PVC réutilisable, comprenant plusieurs articles pour la toilette et le soin du corps, composé de : - une brume corporelle parfumée de 75 ml, - un gel douche de 75 ml, - un beurre corporel de 80 ml, - un gant exfoliant en polyester. Ce RTC ne reprend que le gel douche, les autres éléments font l’objet d’un classement séparé.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI