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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-E4-2009-0032042514000000

PAILLETTES DE PIERRES NATURELLES (ARDOISE) OBTENUES PAR BROYAGE, CE PRODUIT A RECU UN TRAITEMENT ANTI-POUSSIERE ( MAIS CELA NE LE REND PAS APTE A DES EMPLOIS PARTICULIERS)

FR-E4-2009-00290625140000

POUDRE D'ARDOISE NATURELLE OBTENUE PAR BROYAGE.

FR-E4-2009-00290725140000

PAILLETTES D'ARDOISE NATURELLE, NON TRAITEES, OBTENUES PAR BROYAGE.

FR-PRO-2009-0033782512000000

TERRE DE DIATOMEE PRESENTEE EN SACS DE 25 KG.

FR-E4-2004-00445825120000

TERRE DE DIATOMEE COMPOSITION: TERRES SILICEUSES FOSSILES NATURELLES(DE TYPE DIATOMITE), RESIDUS ARGILEUX ET CARBONATE DE CALCIUM.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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1 095 HS4

RTC

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