Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "6304910000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

630491000010autres6%
630491000080en bonneterie6%
FRBTIFR-BTI-2025-001746304910000

Moustiquaire pour lits confectionnée en matière textile de bonneterie de fibres synthétiques (polyester), se présentant sous la forme d’une moustiquaire pour ciel de lit, de couleur blanche. Le présent RTC comprend un anneau en métal pour les modèles circulaires, et des baguettes en métal pour le modèle rectangulaire. L’article est destiné à être positionné autour de son lit pour se protéger des insectes lors du sommeil. L’article existe en plusieurs dimensions. Dimensions : 2,20 m x 1,60 m x 2,40 m (h), ou 60 cm x 2,50 m, ou 135 cm x 2,70 m.

FRBTIFR-BTI-2025-011016304910000

Article d’ameublement, de type moustiquaire de couleur blanche, confectionné en étoffe de bonneterie « filet » de fibres synthétiques (100 % polyéthylène). Elle dispose dans sa partie haute d’un anneau de diamètre 60 mm. Elle est fournie avec un crochet de suspension et une cheville afin de la fixer au plafond. L’article est destiné à recouvrir entièrement un lit 2 places. La moustiquaire est conditionnée dans un sachet plastique avec une affichette en papier. Dimensions :8.5 x 2.2m

FRBTIFR-BTI-2025-001546304910000

Article d’ameublement confectionné en matière textile de bonneterie de fibres synthétiques (polyester), se présentant sous la forme d’une moustiquaire pour poussettes, landaus, et lits parapluie. Cette moustiquaire élastiquée est de couleur blanche. L’article est destiné à éloigner les insectes des bébés, et est conditionné à l’importation dans un emballage en carton avec cavalier. L’article n’est pas fait à la main. Dimensions : 130 x 70 x 33 cm.

FRBTIFR-BTI-2024-015846304910000

Article d’ameublement, de type moustiquaire, confectionné en étoffe de bonneterie « filet » de fibres synthétiques (100 % Polyester). Selon le modèle, l’article est destiné à recouvrir entièrement un lit 1 ou 2 places ou peut être glissé sous le matelas pour être maintenu en place, il peut également être équipé d'un anneau.

FRBTIFR-BTI-2022-05986-016304910000

Ensemble de marchandises conditionné ensemble pour la vente au détail comprenant : - Une housse matelassée comportant un harnais et composée de trois couches (une face de couleur grise confectionnée en étoffe de bonneterie à velours coupé, en fibres synthétiques de polyester, une mousse intercalaire en fibres de polyester, qui sert de rembourrage, et une face en tissu imprimé en fibres de coton), - Une housse de coussin (d’allaitement ou de couffin pour bébé), en forme de demi cercle, comportant une face confectionnée en étoffe de bonneterie à velours coupé en fibres synthétiques de polyester, et une seconde face en tissu imprimé de fibres de coton, l'étoffe de bonneterie étant majoritaire en poids. Cette housse s'ouvre partiellement afin de permettre l'introduction d’un coussin rempli de billes, et dispose de boutons pression pour compléter la housse matelassée avec harnais, afin de former un couffin sécurisé pour bébé. Ce RTC ne concerne que la housse de coussin en forme de demi cercle, la housse matelassée avec harnais faisant l’objet d’un classement séparé.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI