Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "6309000000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

630900000010III. FRIPERIE ET CHIFFONS6%
630900000080Articles de friperie6%
FRBTIFR-BTI-2026-000236307200000

Gilet de sauvetage, confectionné en matière textile (tissu : 44% EPE, 32% nylon, 14% polypropylène, et 10% POM), rembourré de mousse, sans manches, doté de trois fermetures à clip. Cet article est utilisé pour la pratique de sports nautiques. Poids autorisés : à partir de 30kgs (modèle enfant) et à partir de 40kgs (modèle adulte). Tour de poitrine : 64-74 cm (modèle enfant) et 76 -132 cm (modèle adulte).

FRBTIFR-BTI-2025-089436909900000

Ouvrage divers de forme rectangulaire, en grès vitrifié non émaillé et non réfractaire (le produit a subit une monocuisson à une température 1100 °), de type récipient d'emballage pour préparation alimentaire. Cet article à usage unique sert d'emballage et est destiné à contenir des préparations alimentaires conditionnées dans l'industrie agroalimentaire. Le produit résiste aux variations de température jusqu'à 200°C. Caractéristiques : longueur 190 mm, largeur 140 mm, hauteur 40 mm, contenance 496 ml. Le produit est conditionné en palette de 1440 pièces.

FRBTIFR-BTI-2025-044736302100000

Linge de lit pour bébé, de type alèse, confectionné en étoffe de bonneterie de polyester éponge façonnée et blanchie, imperméabilisée par une enduction de matière plastique (polyéthylène), non rembourré, avec des bords élastiqués. Cette alèse est conditionnée pour la vente au détail sous emballage plastique transparent, muni d’un cavalier de suspension avec carton imprimé. Dimensions : 60 x 120 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-042926302100000

Linge de lit, de type alèse pour bébés, confectionnée majoritairement en étoffe de bonneterie de coton (72%) et polyester (28%), enduite de matière plastique (polyuréthane) avec bords élastiqués. Cette alèse est conditionnée pour la vente au détail dans un emballage en matière plastique transparent, muni d’un cavalier de suspension. Dimensions : 60 x 120 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-029706302100000

Article textile confectionné en bonneterie de fibres naturelles (jersey de coton), de type linge de lit, se présentant sous la forme d’un lot de 2 draps-housses pour lit de bébé. L’article comprend des motifs et se décline en différents coloris. Dimensions : 40 x 80 x 7 cm. Grammage : 130 gr/m².

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI