Certificat de conformité (COC / VOC)
Document attestant qu'un produit respecte les normes et standards du pays de destination, obligatoire dans de nombreux pays africains et du Moyen-Orient.
Certificat de conformité (COC / VOC)
Un certificat de conformité (Certificate of Conformity — CoC, ou Verification of Conformity — VoC) est un document attestant qu'un produit satisfait aux normes et réglementations techniques du pays de destination.
Programmes de vérification
De nombreux pays ont mis en place des programmes de vérification de conformité obligatoires: Algérie (programme CNIS), Arabie Saoudite (SASO), Côte d'Ivoire (programme VOC), Kenya (PVoC), Nigeria (SONCAP), Tanzanie, Ouganda, Ghana, Irak, Koweït.
Produits concernés
Les programmes couvrent généralement les produits de consommation, les équipements électriques, les matériaux de construction, les jouets, les appareils sous pression, les produits alimentaires et les véhicules.
Procédure
L'exportateur soumet les documents techniques et échantillons à un organisme de certification agréé (SGS, Intertek, Bureau Veritas, TÜV). Après tests et vérification, le certificat est émis et transmis aux douanes du pays de destination.
Conséquences en cas d'absence
Sans certificat de conformité valide, les marchandises sont bloquées au port de destination, soumises à des pénalités, voire refoulées ou détruites. Les coûts (surestaries, stockage, réexpédition) peuvent être considérables.
Conseil
Vérifier les exigences de conformité du pays de destination dès la phase de négociation commerciale et intégrer le coût et les délais de certification dans le planning d'expédition.