Guide du système de transit NCTS Phase 5 et DELTA T : déclarations de transit, départ, arrivée et procédures de secours.
Vue d'ensemble du NCTS Phase 5, DELTA T et cadre réglementaire du transit communautaire.
Lire le chapitreStructure et contenu d'une déclaration de transit dans NCTS / DELTA T.
Lire le chapitreBureau de départ, mainlevée, apposition des scellés et délai de transit.
Lire le chapitrePrésentation des marchandises au bureau de destination et notification d'arrivée.
Lire le chapitreStatut de destinataire agréé, obligations et simplifications de procédure.
Lire le chapitreProcédures de détournement et plans de secours en cas d'indisponibilité du système.
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