Assortiments d’outils et d’appareils de maintenance préventive utilisés dans les entrepôts logistiques dans la réparation de convoyeur mécanique automatisé. Composition de l’assortiment: - une clé à douille 17mm. - une pince à manchonner avec partie travaillante en acier. - une rallonge en acier (finition chrome) pour embout de 500mm . - un serre joint de 700mm avec mâchoires en matière plastique . - une grue d’atelier mobile et réglable pour lever 500kg. - une table élévatrice mobile pour lever 135kg. - des élingues à 4 brins avec crochets en acier. - une clé à couple réglable de 20 N.m à 70N.m. - un embout de 17mm. - une paire de crochet de manutention manuel en acier. Selon les déclarations de l’opérateur, l’ensemble des pièces présentes sur ce RTC seront présentées ensemble, en même nombre, et conditionnées ensemble lors des opérations de dédouanement.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3b): les mélanges et les assortiments sont classés à la matière ou à l’article qui confère à l’ensemble son caractère essentiel, en l’occurrence ici la grue de levage mobile ainsi que la table de levage mobile. Règle Générale 3c): lorsque les règles 3a) et 3b) ne permettent pas de choisir entre plusieurs positions, choisir la dernière position par ordre croissant de numérotation, à savoir ici la table de levage mobile. NESH de la position 8427, Partie B, Point 2): reprenant les autres chariots de manutention munis d’un dispositif de levage.