Vélo électrique présenté à l’état démonté et incomplet. Il est destiné à être équipé d’un moteur électrique (non repris dans ce RTC) dont la puissance nominale continue n’excède pas 250 Watts. Il est composé des éléments suivants : - un cadre semi-assemblé (équipé notamment d’un pédalier, d’une chaîne, d’un dérailleur, du câble pour le changement des vitesses, d’un feu de signalisation) ; - une fourche ; - un guidon assemblé (équipé notamment de poignées, de leviers et câbles de freins, de sélecteurs de vitesses) ; - un moyeu avant équipé d’un système d’attache rapide ; - des pignons « roue libre » ; - un disque de freins et des vis de fixation ; - une tige de selle ; - des câbles de freins ; - des écrous de compression et rondelles ; - un porte-bagage ; - un dispositif de fixation pour une console d’affichage. L’utilisation du code TARIC 8711 60 10 00 est conditionnée à des mesures de politique commerciale.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2a : les articles incomplets ou démontés sont classés comme complets et montés lorsqu’ils en présentent les caractéristiques essentielles. NESH de la position tarifaire du 8711, qui reprennent les motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d’un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars ; side-cars. NENC relative à la position 8711 60 10 publiées au JOUE C 356/2 du 16/09/2022, portant sur les bicyclettes, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d’un moteur auxiliaire électrique d’une puissance nominale continue n’excédant pas 250 W. NENC relative à la position 8712 00 publiées au JOUE C 119/379 du 29/03/2019, portant sur les bicyclettes, et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur, par assimilation.